Marque enregistrée - Marque en vigueur

spécialité Thé de Compiègne BRULERIE COUR LE ROI
Madame SYLVIE CARLUY

Numéro de dépôt :
4490171
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
spécialité Thé de Compiègne BRULERIE COUR LE ROI de SYLVIE CARLUY

Présentation de la marque spécialité Thé de Compiègne BRULERIE COUR LE ROI

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par madame SYLVIE CARLUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « spécialité Thé de Compiègne BRULERIE COUR LE ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est madame SYLVIE CARLUY domicilié(e) 10 Place de l hotel de ville - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brulerie cour le roi, Madame SYLVIE CARLUY domicilié(e) 10 place de l hotel de ville - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque spécialité Thé de Compiègne BRULERIE COUR LE ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spécialité Thé de Compiègne BRULERIE COUR LE ROI arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.


Madame SYLVIE CARLUY - 10 Place de l hotel de ville - 60200 - COMPIEGNE - France


brulerie cour le roi, Madame SYLVIE CARLUY - 10 place de l hotel de ville - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Café ; thé ; confiserie.