Accueil marques.expert
/
Marques déposées par sylvie capdevielle
/
PAPILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON
sylvie capdevielle

Numéro de dépôt :
3839751
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
PAPILLON de sylvie capdevielle

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par sylvie capdevielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est sylvie capdevielle domicilié(e) BP42 Route des molini - 20166 - PORTICCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sylvie capdevielle domicilié(e) BP42 Route des molini - 20166 - PORTICCIO - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 17 juin 2021.

sylvie capdevielle a également déposé les autres marques suivantes : Comme c'est Bio !


sylvie capdevielle - BP42 Route des molini - 20166 - PORTICCIO - France


sylvie capdevielle - BP42 Route des molini - 20166 - PORTICCIO - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.