Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CaraRhuys C'est un vrai délice !
Mme. sylvie camensuli
M. Philippe reveliere

Numéro de dépôt :
4105037
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
CaraRhuys C\'est un vrai délice ! de sylvie camensuli

Présentation de la marque CaraRhuys C'est un vrai délice !

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par madame sylvie camensuli et monsieur Philippe reveliere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CaraRhuys C'est un vrai délice ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Les déposants sont madame sylvie camensuli domicilié(e) 3, impasse Ronsard - 56370 - Sarzeau - France et monsieur Philippe reveliere domicilié(e) 3 impasse Ronsard - 56370 - Sarzeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sylvie camensuli domicilié(e) 3 impasse Ronsard - 56370 - sarzeau - France.

La marque CaraRhuys C'est un vrai délice ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CaraRhuys C'est un vrai délice ! est expirée depuis le 11 juillet 2024.


Mme. sylvie camensuli - 3, impasse Ronsard - 56370 - Sarzeau - France

M. Philippe reveliere - 3 impasse Ronsard - 56370 - Sarzeau - France


Mme. sylvie camensuli - 3 impasse Ronsard - 56370 - sarzeau - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Gelées, confitures, compotes.