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Marques déposées par Sylvie Brochard
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couleur Sedona
Marque enregistrée - Marque en vigueur

couleur Sedona
Sylvie Brochard

Numéro de dépôt :
4482528
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
couleur Sedona de Sylvie Brochard

Présentation de la marque couleur Sedona

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par Sylvie Brochard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « couleur Sedona » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Sylvie Brochard domicilié(e) 22 rue des 2 sevres - 49280 - LA SEGUINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie Brochard domicilié(e) 22 rue des 2 sevres - 49280 - LA SEGUINIERE - France.

La marque couleur Sedona a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couleur Sedona arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.


Sylvie Brochard - 22 rue des 2 sevres - 49280 - LA SEGUINIERE - France


Madame Sylvie Brochard - 22 rue des 2 sevres - 49280 - LA SEGUINIERE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussons.