Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association France Prévention
Sylvie BRIERE, Agissant pour le compte de la société "Association France Prévention" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3728858
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2020
Association France Prévention de Sylvie BRIERE

Présentation de la marque Association France Prévention

Déposée par voie électronique le 9 avril 2010 par Sylvie BRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association France Prévention » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Sylvie BRIERE, Agissant pour le compte de la société "Association France Prévention" en cours de formation domicilié(e) 244 Saint Roch - 76460 - DROSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie BRIERE domicilié(e) 244 Saint Roch - 76460 - DROSAY - France.

La marque Association France Prévention a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association France Prévention est expirée depuis le 9 avril 2020.

Sylvie BRIERE a également déposé les autres marques suivantes : Association France Prévention


Sylvie BRIERE, Agissant pour le compte de la société "Association France Prévention" en cours de formation - 244 Saint Roch - 76460 - DROSAY - France


Sylvie BRIERE - 244 Saint Roch - 76460 - DROSAY - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.