Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame SYLVIE BRIAND
/
R DECO ACTUEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

R DECO ACTUEL
Mme. SYLVIE BRIAND, Agissant pour le compte de la société "R DECO ACTUEL DEVELOPPEMENT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4125771
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
R DECO ACTUEL de SYLVIE BRIAND

Présentation de la marque R DECO ACTUEL

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par madame SYLVIE BRIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R DECO ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est madame SYLVIE BRIAND domicilié(e) 4 place de la préfecture - 85000 - la roche sur yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIE BRIAND domicilié(e) 4 place de la préfecture - 85000 - la roche sur yon - France.

La marque R DECO ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R DECO ACTUEL arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.

SYLVIE BRIAND a également déposé les autres marques suivantes : Relooking-Déco-Actuel


Mme. SYLVIE BRIAND, Agissant pour le compte de la société "R DECO ACTUEL DEVELOPPEMENT" en cours de formation - 4 place de la préfecture - 85000 - la roche sur yon - France


Mme. SYLVIE BRIAND - 4 place de la préfecture - 85000 - la roche sur yon - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 15 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805575 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Architecture ; décoration intérieure.