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Marques déposées par SYLVIE BONTEMPS
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ACC Ecologie
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACC Ecologie
SYLVIE BONTEMPS

Numéro de dépôt :
3718813
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2020
ACC Ecologie de SYLVIE BONTEMPS

Présentation de la marque ACC Ecologie

Déposée le 4 mars 2010 par SYLVIE BONTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACC Ecologie »

Le déposant est SYLVIE BONTEMPS domicilié(e) 523 RUE DU MOULIN - 60150 - CHEVINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE BONTEMPS domicilié(e) 523 RUE DU MOULIN - 60150 - CHEVINCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACC Ecologie est expirée depuis le 4 mars 2020.

SYLVIE BONTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : ensemble, assurons l'avenir de la planète , ensemble, assurons l'avenir de la planète


SYLVIE BONTEMPS - 523 RUE DU MOULIN - 60150 - CHEVINCOURT - France


SYLVIE BONTEMPS - 523 RUE DU MOULIN - 60150 - CHEVINCOURT - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.