Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY GWASTELL PATISSERIE ARTISANALE PUR BEURRE
Mme. sylvie bondil

Numéro de dépôt :
4345486
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
TY GWASTELL PATISSERIE ARTISANALE PUR BEURRE de sylvie bondil

Présentation de la marque TY GWASTELL PATISSERIE ARTISANALE PUR BEURRE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par madame sylvie bondil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY GWASTELL PATISSERIE ARTISANALE PUR BEURRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est madame sylvie bondil domicilié(e) 20 rue des letruns - 35400 - saint malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sylvie bondil domicilié(e) 20 RUE des letruns - 35400 - SAINT-MALO - France.

La marque TY GWASTELL PATISSERIE ARTISANALE PUR BEURRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY GWASTELL PATISSERIE ARTISANALE PUR BEURRE arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

sylvie bondil a également déposé les autres marques suivantes : TY SKORN GLACE ARTISANALE DE CARACTERE , LES FAMEUSES GLACES DE SAINT-MALO DEPUIS 1992 , VANILLE BOURBON DE MADAGASCAR MOUSTACHE , CHOCO CR'OUIGN AMANN , CR'OUIGN AMANN


Mme. sylvie bondil - 20 rue des letruns - 35400 - saint malo - France


Mme. sylvie bondil - 20 RUE des letruns - 35400 - SAINT-MALO - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.