Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROYAN VRAC
Madame SYLVIE BODDAERT

Numéro de dépôt :
4581911
Date de dépôt :
16/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROYAN VRAC de SYLVIE BODDAERT

Présentation de la marque ROYAN VRAC

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2019 par madame SYLVIE BODDAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAN VRAC »

Le déposant est madame SYLVIE BODDAERT domicilié(e) 106 AVENUE HENRI BARBUSSE - 95400 - ARNOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE BODDAERT domicilié(e) 106 AVENUE HENRI BARBUSSE - 95400 - ARNOUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30


Madame SYLVIE BODDAERT - 106 AVENUE HENRI BARBUSSE - 95400 - ARNOUVILLE - France


Madame SYLVIE BODDAERT - 106 AVENUE HENRI BARBUSSE - 95400 - ARNOUVILLE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 30 septembre 2020 - Rejet total n°796495 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Savons désinfectants ; shampoings médicamenteux ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.