Marque expirée - Marque en non vigueur

ônature
Sylvie BERTRAND ESCALLIER

Numéro de dépôt :
3407281
Date de dépôt :
01/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/02/2016
ônature de Sylvie BERTRAND ESCALLIER

Présentation de la marque ônature

Déposée le 1 février 2006 par Sylvie BERTRAND ESCALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ônature »

Le déposant est Sylvie BERTRAND ESCALLIER domicilié(e) 7 rue des thuyas,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie BERTRAND ESCALLIER domicilié(e) 7 rue des thuyas,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ônature est expirée depuis le 1 février 2016.


Sylvie BERTRAND ESCALLIER - 7 rue des thuyas,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France


Sylvie BERTRAND ESCALLIER - 7 rue des thuyas,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Canapés, tables, consoles, fauteuils, chaises, tabourets en bois, jacinthe d'eau tressée et résine. Housse de coussins de canapés et fauteuils. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.