Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame sylvie BERNARD
/
La cascade de Saintonge
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La cascade de Saintonge
Mme. sylvie BERNARD

Numéro de dépôt :
4382796
Date de dépôt :
15/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2027
La cascade de Saintonge de sylvie BERNARD

Présentation de la marque La cascade de Saintonge

Déposée par voie électronique le 15 août 2017 par madame sylvie BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cascade de Saintonge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est madame sylvie BERNARD domicilié(e) 35, SAINTONGE - 16720 - SAINT MEME LES CARRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La cascade de Saintonge, Mme. sylvie BERNARD domicilié(e) 35, SAINTONGE - 16720 - SAINT MEME LES CARRIERES - France.

La marque La cascade de Saintonge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cascade de Saintonge arrivera à expiration en date du 15 août 2027.


Mme. sylvie BERNARD - 35, SAINTONGE - 16720 - SAINT MEME LES CARRIERES - France


La cascade de Saintonge, Mme. sylvie BERNARD - 35, SAINTONGE - 16720 - SAINT MEME LES CARRIERES - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Services hôteliers.