Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ, Agissant pour le compte de la société “ DOC INNOV ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3649045
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/05/2019
Présentation de la marque doc innov
Déposée le 7 mai 2009 par Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « doc innov »
Le déposant est Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ, Agissant pour le compte de la société “ DOC INNOV ” en cours de formation domicilié(e) 20 Chemin Saint Barthélémy - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ domicilié(e) 20 Chemin Saint Barthélémy - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque doc innov est expirée depuis le 7 mai 2019.
Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ, Agissant pour le compte de la société “ DOC INNOV ” en cours de formation - 20 Chemin Saint Barthélémy - 26500 - BOURG LES VALENCE - France
Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ - 20 Chemin Saint Barthélémy - 26500 - BOURG LES VALENCE - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement étiquettes d'identification électronique, à radio fréquence ou optique, utilisées notamment pour la traçabilité, l'authentification ou l'archivage de la documentation papier ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie et articles de papeterie munis de moyens d'identification propres à assurer leur traçabilité, leur authentification ou leur archivage ;
Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; Conseils en direction, organisation et gestion des affaires, notamment dans le cadre de la traçabilité, de l'archivage ou de l'authentification de documents ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de transmission à distance d'informations, sécurisées ou non, relatives à la traçabilité, l'authentification ou l'archivage de documents ;
Éducation ; formation ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formation en matière de traçabilité, d'authentification ou d'archivage de documents et en matière d'utilisation de matériels ou logiciels à ces fins ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services d'expertises techniques et d'études de projets techniques dans le domaine de la traçabilité, de l'archivage ou de l'authentification de documents.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "doc innov"