Marque expirée - Marque en non vigueur

doc innov
Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ, Agissant pour le compte de la société “ DOC INNOV ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3649045
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/05/2019
doc innov de Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ

Présentation de la marque doc innov

Déposée le 7 mai 2009 par Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « doc innov »

Le déposant est Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ, Agissant pour le compte de la société “ DOC INNOV ” en cours de formation domicilié(e) 20 Chemin Saint Barthélémy - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ domicilié(e) 20 Chemin Saint Barthélémy - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque doc innov est expirée depuis le 7 mai 2019.


Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ, Agissant pour le compte de la société “ DOC INNOV ” en cours de formation - 20 Chemin Saint Barthélémy - 26500 - BOURG LES VALENCE - France


Sylvie BENEZETH-SCHWARTZ - 20 Chemin Saint Barthélémy - 26500 - BOURG LES VALENCE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement étiquettes d'identification électronique, à radio fréquence ou optique, utilisées notamment pour la traçabilité, l'authentification ou l'archivage de la documentation papier ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie et articles de papeterie munis de moyens d'identification propres à assurer leur traçabilité, leur authentification ou leur archivage ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; Conseils en direction, organisation et gestion des affaires, notamment dans le cadre de la traçabilité, de l'archivage ou de l'authentification de documents ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de transmission à distance d'informations, sécurisées ou non, relatives à la traçabilité, l'authentification ou l'archivage de documents ;

Éducation ; formation ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formation en matière de traçabilité, d'authentification ou d'archivage de documents et en matière d'utilisation de matériels ou logiciels à ces fins ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services d'expertises techniques et d'études de projets techniques dans le domaine de la traçabilité, de l'archivage ou de l'authentification de documents.