Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RFLAM
Mme. sylvie BEDEL

Numéro de dépôt :
3900836
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
RFLAM de sylvie BEDEL

Présentation de la marque RFLAM

Déposée le 28 février 2012 par madame sylvie BEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est madame sylvie BEDEL domicilié(e) 3 Impasse du Collet Rouge - 13480 - CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie BEDEL domicilié(e) 3 Impasse du Collet Rouge - 13480 - CABRIES - France.

La marque RFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RFLAM est expirée depuis le 28 février 2022.

sylvie BEDEL a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIFF POELE , RFLAM , electromob , megaflam


Mme. sylvie BEDEL - 3 Impasse du Collet Rouge - 13480 - CABRIES - France


Mme. Sylvie BEDEL - 3 Impasse du Collet Rouge - 13480 - CABRIES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.