Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRIFF POELE
Mme. sylvie bedel
M. Jean Pierre ROMAIN

Numéro de dépôt :
3872328
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
DEGRIFF POELE de sylvie bedel

Présentation de la marque DEGRIFF POELE

Déposée le 7 novembre 2011 par madame sylvie bedel et monsieur Jean Pierre ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEGRIFF POELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont madame sylvie bedel domicilié(e) impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France et monsieur Jean Pierre ROMAIN domicilié(e) impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre ROMAIN domicilié(e) impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France.

La marque DEGRIFF POELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRIFF POELE est expirée depuis le 7 novembre 2021.

sylvie bedel a également déposé les autres marques suivantes : RFLAM , electromob , megaflam , RFLAM


Mme. sylvie bedel - impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France

M. Jean Pierre ROMAIN - impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France


M. Jean Pierre ROMAIN - impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; cuisinières.