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Marques déposées par mademoiselle Sylvie BATLLE
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Grain de fable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grain de fable
Mlle Sylvie BATLLE

Numéro de dépôt :
4065386
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2024
Grain de fable de Sylvie BATLLE

Présentation de la marque Grain de fable

Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par mademoiselle Sylvie BATLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grain de fable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est mademoiselle Sylvie BATLLE domicilié(e) 19 rue Roland Dorgelès - 34170 - Castelnau le Lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sylvie BATLLE domicilié(e) 19 rue Roland Dorgelès - 34170 - Castelnau le Lez - France.

La marque Grain de fable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain de fable est expirée depuis le 3 février 2024.

Sylvie BATLLE a également déposé les autres marques suivantes : Art coaching intégratif , I bloom


Mlle Sylvie BATLLE - 19 rue Roland Dorgelès - 34170 - Castelnau le Lez - France


Mlle Sylvie BATLLE - 19 rue Roland Dorgelès - 34170 - Castelnau le Lez - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.