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Marques déposées par madame SYLVIE BAILLET
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Bulles D'Océan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bulles D'Océan
Madame SYLVIE BAILLET

Numéro de dépôt :
4412822
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
Bulles D\'Océan de SYLVIE BAILLET

Présentation de la marque Bulles D'Océan

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par madame SYLVIE BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles D'Océan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est madame SYLVIE BAILLET domicilié(e) RUE DES CONSINS - 51500 - ECUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne BAILLET JAUROYO, Madame BAILLET SYLVIE domicilié(e) 9 RUE DES CONSINS - 51500 - ECUEIL - France.

La marque Bulles D'Océan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles D'Océan arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.


Madame SYLVIE BAILLET - RUE DES CONSINS - 51500 - ECUEIL - France


champagne BAILLET JAUROYO, Madame BAILLET SYLVIE - 9 RUE DES CONSINS - 51500 - ECUEIL - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vins.