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Marques déposées par madame Sylviane Molet
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Mode in Corrèze
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mode in Corrèze
Mme. Sylviane Molet

Numéro de dépôt :
3998034
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
Mode in Corrèze de Sylviane Molet

Présentation de la marque Mode in Corrèze

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par madame Sylviane Molet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mode in Corrèze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est madame Sylviane Molet domicilié(e) 13 rue Centrale - 19410 - VIGEOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylviane Molet domicilié(e) 13 rue Centrale - 19410 - VIGEOIS - France.

La marque Mode in Corrèze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mode in Corrèze est expirée depuis le 15 avril 2023.


Mme. Sylviane Molet - 13 rue Centrale - 19410 - VIGEOIS - France


Mme. Sylviane Molet - 13 rue Centrale - 19410 - VIGEOIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.