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Marques déposées par Sylviane JOUMON-CESAR
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SUD DATA SOLUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD DATA SOLUTION
Sylviane JOUMON-CESAR
Jérôme CESAR

Numéro de dépôt :
3733956
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2020
SUD DATA SOLUTION de Sylviane JOUMON-CESAR

Présentation de la marque SUD DATA SOLUTION

Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par Sylviane JOUMON-CESAR et Jérôme CESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD DATA SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Les déposants sont Sylviane JOUMON-CESAR domicilié(e) 9 Rue Louis Mamet - 13220 - LA MEDE - France et Jérôme CESAR domicilié(e) 9 Rue Louis Mamet - 13220 - LA MEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme CESAR domicilié(e) 9 Rue Louis Mamet - 13220 - LA MEDE - France.

La marque SUD DATA SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD DATA SOLUTION est expirée depuis le 28 avril 2020.


Sylviane JOUMON-CESAR - 9 Rue Louis Mamet - 13220 - LA MEDE - France

Jérôme CESAR - 9 Rue Louis Mamet - 13220 - LA MEDE - France


Jérôme CESAR - 9 Rue Louis Mamet - 13220 - LA MEDE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Gestion de fichiers informatiques ;

Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.