Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Sylviane Cabanon
/
Petits Points de Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petits Points de Provence
Madame Sylviane Cabanon
Monsieur Stéphan Cabanon

Numéro de dépôt :
4611964
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
Petits Points de Provence de Sylviane Cabanon

Présentation de la marque Petits Points de Provence

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par madame Sylviane Cabanon et monsieur Stéphan Cabanon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petits Points de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Les déposants sont madame Sylviane Cabanon domicilié(e) 894 Les Cassandrons - 84560 - Ménerbes - France et monsieur Stéphan Cabanon domicilié(e) 894 Les Cassandrons - 84560 - Ménerbes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Petits Points de Provence, Madame Sylviane Cabanon domicilié(e) 5 Place Albert Roure - 84560 - Ménerbes - France.

La marque Petits Points de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Points de Provence arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

Sylviane Cabanon a également déposé les autres marques suivantes : Entre amis en Luberon


Madame Sylviane Cabanon - 894 Les Cassandrons - 84560 - Ménerbes - France

Monsieur Stéphan Cabanon - 894 Les Cassandrons - 84560 - Ménerbes - France


SAS Petits Points de Provence, Madame Sylviane Cabanon - 5 Place Albert Roure - 84560 - Ménerbes - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.