Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Garçonne
Mlle Sylviane Berthuel

Numéro de dépôt :
4167883
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
La Garçonne de Sylviane Berthuel

Présentation de la marque La Garçonne

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par mademoiselle Sylviane Berthuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Garçonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est mademoiselle Sylviane Berthuel domicilié(e) 7 passage Schneider - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sylviane Berthuel domicilié(e) 7 passage Schneider - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque La Garçonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Garçonne arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.


Mlle Sylviane Berthuel - 7 passage Schneider - 92500 - Rueil Malmaison - France


Mlle Sylviane Berthuel - 7 passage Schneider - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.