Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYLVIANA Centrale Biomasse Brignoles
SYLVIANA

Numéro de dépôt :
4657713
Date de dépôt :
17/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2030
SYLVIANA Centrale Biomasse Brignoles de SYLVIANA

Présentation de la marque SYLVIANA Centrale Biomasse Brignoles

Déposée par voie électronique le 17 juin 2020 par SYLVIANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYLVIANA Centrale Biomasse Brignoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est SYLVIANA domicilié(e) 148-152 route de la Reine - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEACH, Madame Melvina VALERII domicilié(e) 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SYLVIANA Centrale Biomasse Brignoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657713.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVIANA Centrale Biomasse Brignoles arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.


SYLVIANA - 148-152 route de la Reine - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


CLEACH, Madame Melvina VALERII - 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

énergie électrique produite à partir de sources renouvelables ; combustibles d’origine biologique ;

Blocs de distribution d'énergie électrique ; régulateurs d’énergie électrique ; dispositifs de contrôle d’énergie ; dispositifs de commande électriques pour la gestion de l’énergie ;

Installation d’appareils de production d’énergie électrique ; construction de centrales électriques ; services de conseils liés à l’installation de centrales électriques ; maintenance et réparation d’installations de production d’énergie ; installation de systèmes de tuyaux pour l'acheminement de la vapeur ; installation, réparation et entretien de condenseurs de vapeur ;

Distribution d’énergie renouvelable ; approvisionnement en électricité ; approvisionnement en chauffage [distribution] ; distribution de chaleur ; organisation de transport de combustibles ; transport de combustibles d’origine biologique ; transport de bois ; transport de déchets ; stockage d’énergie et de combustibles ; stockage de bois ; collecte de combustibles d’origine biologique ; collecte de déchets ; collecte de bois ; conditionnement d’articles pour le transport ;

Production d’énergie électrique à partir de sources renouvelables ; production d’énergie ou de chaleur par des centrales électriques ; raffinage de matières combustibles ; abattage et débitage du bois ; transformation du bois ; séchage du bois ; recyclage et traitement des déchets ; traitement des déchets [transformation] ;

Conception et développement techniques de centrales électriques.