Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTECK
SYLVIAN ZWEIFEL BERNARD
SYLVIAN ZWEIFEL GREGORY

Numéro de dépôt :
3738528
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
TOUTECK de SYLVIAN ZWEIFEL BERNARD

Présentation de la marque TOUTECK

Déposée le 17 mai 2010 par SYLVIAN ZWEIFEL BERNARD et SYLVIAN ZWEIFEL GREGORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont SYLVIAN ZWEIFEL BERNARD domicilié(e) 39 rue DE SAINT MIHIEL - 55000 - BAR LE DUC - France et SYLVIAN ZWEIFEL GREGORY domicilié(e) 39 rue DE SAINT MIHIEL - 55000 - BAR LE DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIAN ZWEIFEL BERNARD domicilié(e) 39 rue DE SAINT MIHIEL - 55000 - BAR LE DUC - France.

La marque TOUTECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTECK est expirée depuis le 17 mai 2020.


SYLVIAN ZWEIFEL BERNARD - 39 rue DE SAINT MIHIEL - 55000 - BAR LE DUC - France

SYLVIAN ZWEIFEL GREGORY - 39 rue DE SAINT MIHIEL - 55000 - BAR LE DUC - France


SYLVIAN ZWEIFEL BERNARD - 39 rue DE SAINT MIHIEL - 55000 - BAR LE DUC - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571496 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Glaces (miroirs), objets d'art cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, coussins ; matelas ; urnes funéraires ; vannerie.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).