ACCENT ORGANISATION
Présentation de la marque ACCENT ORGANISATION
Déposée le 18 juillet 2007 par SYLVIAN HILAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACCENT ORGANISATION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT ORGANISATION est expirée depuis le 18 juillet 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479107 - Publication au BOPI 2008-08-12
Inscription le 10 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°465292 - Publication au BOPI 2007-12-10
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34