Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCENT ORGANISATION
SYLVIAN HILAIRE Agissant pour le compte de la société “ ACCENT ORGANISATION ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3514325
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/07/2017
ACCENT ORGANISATION de SYLVIAN HILAIRE

Présentation de la marque ACCENT ORGANISATION

Déposée le 18 juillet 2007 par SYLVIAN HILAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACCENT ORGANISATION »

Le déposant est SYLVIAN HILAIRE Agissant pour le compte de la société “ ACCENT ORGANISATION ” en cours de formation domicilié(e) 3 L'OREE DU GOLF,69380 DOMMARTIN - 69380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIAN HILAIRE domicilié(e) 3 L'OREE DU GOLF,69380 DOMMARTIN - 69380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT ORGANISATION est expirée depuis le 18 juillet 2017.


SYLVIAN HILAIRE Agissant pour le compte de la société “ ACCENT ORGANISATION ” en cours de formation - 3 L'OREE DU GOLF,69380 DOMMARTIN - 69380 - France


SYLVIAN HILAIRE - 3 L'OREE DU GOLF,69380 DOMMARTIN - 69380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479107 - Publication au BOPI 2008-08-12

Inscription le 10 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°465292 - Publication au BOPI 2007-12-10

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Réservation de places de spectacles.