Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOELYSE
Sylvia VALENTE LEAO

Numéro de dépôt :
3790516
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2020
NOELYSE de Sylvia VALENTE LEAO

Présentation de la marque NOELYSE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par Sylvia VALENTE LEAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOELYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Sylvia VALENTE LEAO domicilié(e) 13 rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvia VALENTE LEAO domicilié(e) 13 rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque NOELYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOELYSE est expirée depuis le 14 décembre 2020.


Sylvia VALENTE LEAO - 13 rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France


Sylvia VALENTE LEAO - 13 rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.