Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame SYLVIA RICHEUX
/
LES PETITS AVIATEURS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITS AVIATEURS
Mme. SYLVIA RICHEUX
M. LAURENT LECOMTE

Numéro de dépôt :
3877079
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LES PETITS AVIATEURS de SYLVIA RICHEUX

Présentation de la marque LES PETITS AVIATEURS

Déposée le 25 novembre 2011 par madame SYLVIA RICHEUX et monsieur LAURENT LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES PETITS AVIATEURS »

Les déposants sont madame SYLVIA RICHEUX domicilié(e) 38 RUE DE KERVIN - 44420 - PIRIAC SUR MER - France et monsieur LAURENT LECOMTE domicilié(e) 7 RUE DE L'AIRE, SAILLE - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT LECOMTE domicilié(e) 7 RUE DE L'AIRE, SAILLE - 44350 - GUERANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


Mme. SYLVIA RICHEUX - 38 RUE DE KERVIN - 44420 - PIRIAC SUR MER - France

M. LAURENT LECOMTE - 7 RUE DE L'AIRE, SAILLE - 44350 - GUERANDE - France


M. LAURENT LECOMTE - 7 RUE DE L'AIRE, SAILLE - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605826 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.