Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame SYLVIA JOUSSE
/
TENDANCE RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDANCE RUGBY
Mme. SYLVIA JOUSSE
M. DAVID JOUSSE

Numéro de dépôt :
4010797
Date de dépôt :
08/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2023
TENDANCE RUGBY de SYLVIA JOUSSE

Présentation de la marque TENDANCE RUGBY

Déposée par voie électronique le 8 juin 2013 par madame SYLVIA JOUSSE et monsieur DAVID JOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TENDANCE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont madame SYLVIA JOUSSE domicilié(e) 32 RUE DU MERLOT - 34970 - LATTES - France et monsieur DAVID JOUSSE domicilié(e) 32 RUE DU MERLOT - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIA JOUSSE domicilié(e) 32 RUE DU MERLOT - 34970 - LATTES - France.

La marque TENDANCE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDANCE RUGBY est expirée depuis le 8 juin 2023.


Mme. SYLVIA JOUSSE - 32 RUE DU MERLOT - 34970 - LATTES - France

M. DAVID JOUSSE - 32 RUE DU MERLOT - 34970 - LATTES - France


Mme. SYLVIA JOUSSE - 32 RUE DU MERLOT - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu.