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Marques déposées par madame Sylvia Douillet
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Sorceline
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sorceline
Mme. Sylvia Douillet

Numéro de dépôt :
4197993
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2025
Sorceline de Sylvia Douillet

Présentation de la marque Sorceline

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par madame Sylvia Douillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sorceline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est madame Sylvia Douillet domicilié(e) 4 rue Eloi - 78440 - Fontenay Saint Père - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvia Douillet domicilié(e) 4 rue Eloi - 78440 - Fontenay Saint Père - France.

La marque Sorceline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sorceline arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.


Mme. Sylvia Douillet - 4 rue Eloi - 78440 - Fontenay Saint Père - France


Mme. Sylvia Douillet - 4 rue Eloi - 78440 - Fontenay Saint Père - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.