Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Miel's
Mme. Sylvia Berdah
M. Guy Arfi

Numéro de dépôt :
4282990
Date de dépôt :
26/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Miel\'s de Sylvia Berdah

Présentation de la marque Miel's

Déposée par voie électronique le 26 juin 2016 par madame Sylvia Berdah et monsieur Guy Arfi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel's »

Les déposants sont madame Sylvia Berdah domicilié(e) Residence, 201 Rue général leclerc - 94000 - Creteil - France et monsieur Guy Arfi domicilié(e) Residence, 201 Rue général leclerc - 94000 - Creteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvia yvette Berdah domicilié(e) 201 RUE General leclerc - 94000 - CRETEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Sylvia Berdah a également déposé les autres marques suivantes : Le Glacier De Notre Dame de Paris , Miel's


Mme. Sylvia Berdah - Residence, 201 Rue général leclerc - 94000 - Creteil - France

M. Guy Arfi - Residence, 201 Rue général leclerc - 94000 - Creteil - France


Mme. Sylvia yvette Berdah - 201 RUE General leclerc - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697912 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.