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Marques déposées par madame SYLVIA BEAUFILS
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CHAPEAU BLANC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPEAU BLANC
Madame SYLVIA BEAUFILS

Numéro de dépôt :
4584061
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
CHAPEAU BLANC de SYLVIA BEAUFILS

Présentation de la marque CHAPEAU BLANC

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par madame SYLVIA BEAUFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPEAU BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est madame SYLVIA BEAUFILS domicilié(e) CHAPEAU BLANC - 24230 - SAINT MICHEL DE MONTAIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA HAUTS PASCAUDS, Madame sylvia beaufils domicilié(e) CHAPEAU BLANC - 24230 - SAINT MICHEL DE MONTAIGNE - France.

La marque CHAPEAU BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPEAU BLANC arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.


Madame SYLVIA BEAUFILS - CHAPEAU BLANC - 24230 - SAINT MICHEL DE MONTAIGNE - France


SCEA HAUTS PASCAUDS, Madame sylvia beaufils - CHAPEAU BLANC - 24230 - SAINT MICHEL DE MONTAIGNE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Vins.