Marque expirée - Marque en non vigueur
Ti BAT
Numéro de dépôt :
3592060
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/07/2018
Présentation de la marque Ti BAT
Déposée le 31 juillet 2008 par Sylvia Baptista auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Ti BAT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti BAT est expirée depuis le 31 juillet 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36