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Marques déposées par sylvia bailey
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HIACCESS CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HIACCESS CONCEPT
sylvia bailey, Agissant pour le compte de la société “ HIACCESS CONCEPT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3645339
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
HIACCESS CONCEPT de sylvia bailey

Présentation de la marque HIACCESS CONCEPT

Déposée le 21 avril 2009 par sylvia bailey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIACCESS CONCEPT »

Le déposant est sylvia bailey, Agissant pour le compte de la société “ HIACCESS CONCEPT ” en cours de formation domicilié(e) 105 chemin andinaik ligne des bambous - 97432 - RAVINE DES CABRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sylvia bailey domicilié(e) 105 chemin andinaik ligne des bambous - 97432 - RAVINE DES CABRIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIACCESS CONCEPT est expirée depuis le 21 avril 2019.

sylvia bailey a également déposé les autres marques suivantes : handiaccess developpements


sylvia bailey, Agissant pour le compte de la société “ HIACCESS CONCEPT ” en cours de formation - 105 chemin andinaik ligne des bambous - 97432 - RAVINE DES CABRIS - France


sylvia bailey - 105 chemin andinaik ligne des bambous - 97432 - RAVINE DES CABRIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.