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Marques déposées par Sylvette Canivet-Gaucher
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ORCE (Organisme pour le Renforcement des Compétences et de l'Expérience)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCE (Organisme pour le Renforcement des Compétences et de l'Expérience)
Sylvette Canivet-Gaucher
Cyril Gaucher

Numéro de dépôt :
3749795
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
ORCE (Organisme pour le Renforcement des Compétences et de l\'Expérience) de Sylvette Canivet-Gaucher

Présentation de la marque ORCE (Organisme pour le Renforcement des Compétences et de l'Expérience)

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par Sylvette Canivet-Gaucher et Cyril Gaucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCE (Organisme pour le Renforcement des Compétences et de l'Expérience) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Les déposants sont Sylvette Canivet-Gaucher domicilié(e) Chemin de la mare Bouvery 14100 Saint Germain de Livet - France et Cyril Gaucher domicilié(e) Chemin de la mare Bouvery 14100 Saint Germain de Livet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril Gaucher domicilié(e) Chemin de la mare Bouvery 14100 Saint Germain de Livet - France.

La marque ORCE (Organisme pour le Renforcement des Compétences et de l'Expérience) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCE (Organisme pour le Renforcement des Compétences et de l'Expérience) est expirée depuis le 29 juin 2020.

Sylvette Canivet-Gaucher a également déposé les autres marques suivantes : AREQUIPAGE


Sylvette Canivet-Gaucher - Chemin de la mare Bouvery 14100 Saint Germain de Livet - France

Cyril Gaucher - Chemin de la mare Bouvery 14100 Saint Germain de Livet - France


Cyril Gaucher - Chemin de la mare Bouvery 14100 Saint Germain de Livet - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.