M. Sylvestre Romain, Agissant pour le compte de la société ENJEUX SQE en cours de formation Mme Farina Fabienne, Agissant pour le compte de la société ENJEUX SQE en cours de formation
Numéro de dépôt :
4258035
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2026
Présentation de la marque ENJEUX SQE
Déposée le 18 mars 2016 par monsieur Sylvestre Romain et madame Farina Fabienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ENJEUX SQE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Les déposants sont monsieur Sylvestre Romain domicilié(e) 31 Grand Rue - 38610 - GIERES - France et madame Farina Fabienne domicilié(e) 120 Rue du Docteur François Françon - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvestre Romain domicilié(e) 31 Grand Rue - 38610 - GIERES - France.
La marque ENJEUX SQE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENJEUX SQE arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.
M. Sylvestre Romain, Agissant pour le compte de la société ENJEUX SQE en cours de formation - 31 Grand Rue - 38610 - GIERES - France
Mme Farina Fabienne, Agissant pour le compte de la société ENJEUX SQE en cours de formation - 120 Rue du Docteur François Françon - 73100 - AIX-LES-BAINS - France
M. Sylvestre Romain - 31 Grand Rue - 38610 - GIERES - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Éducation ; formation ; Éducation et formation dans le domaine de la sécurité, de la qualité, de l'environnement, le développement durable, l'énergie, des risques industriels, et de la responsabilité sociétale des entreprises ; organisation et conduite de conférences dans le domaine de la sécurité, de la qualité, de l'environnement, le développement durable, l'énergie, des risques industriels, et de la responsabilité sociétale des entreprises ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; Consultations et conseils dans le domaine de la sécurité, de la qualité, de l'environnement, du développement durable, des risques industriels, et de la responsabilité sociétale des entreprises (travaux d'ingénieurs) ; étude et conception de projets techniques dans le domaine de la sécurité, de la qualité, de l'environnement, le développement durable, l'énergie, des risques industriels, et de la responsabilité sociétale des entreprises ; études d'impact de projets de construction et d'aménagement ; dossier loi sur l'eau de projets de construction et d'aménagement à savoir étude de projets techniques ; estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; audits de certification ; certification et contrôle de qualité ; réalisation de dossiers techniques sur les risques ; étude technique de danger ;
Consultation en matière de sécurité ; Consultation en matière de sécurité ; diagnostic de risques en matière de sécurité.
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