Marque expirée - Marque en non vigueur

CIEL COM FRANCE
Sylvestre KPONTON

Numéro de dépôt :
3542934
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2017
CIEL COM FRANCE de Sylvestre KPONTON

Présentation de la marque CIEL COM FRANCE

Déposée le 6 décembre 2007 par Sylvestre KPONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL COM FRANCE »

Le déposant est Sylvestre KPONTON domicilié(e) 70 RUE DE LA FLIEH,68240 KAYSERSBERG - 68240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvestre KPONTON domicilié(e) 70 RUE DE LA FLIEH,68240 KAYSERSBERG - 68240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL COM FRANCE est expirée depuis le 6 décembre 2017.


Sylvestre KPONTON - 70 RUE DE LA FLIEH,68240 KAYSERSBERG - 68240 - France


Sylvestre KPONTON - 70 RUE DE LA FLIEH,68240 KAYSERSBERG - 68240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Machines-outils ;

Véhicules ;

Bijouterie, pierres précieuses ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.