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Marques déposées par SYLVESTRE BRUNO JACQUES ANDRE
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S SEPTIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SEPTIME
SYLVESTRE BRUNO JACQUES ANDRE

Numéro de dépôt :
96656044
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque S SEPTIME

Déposée le 18 décembre 1996 par SYLVESTRE BRUNO JACQUES ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SEPTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est SYLVESTRE BRUNO JACQUES ANDRE, domicilié(e) 25, RUE MONTBRUN, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO SYLVESTRE - France.

La marque S SEPTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SEPTIME est expirée depuis le 18 décembre 2006.


SYLVESTRE BRUNO JACQUES ANDRE - 25, RUE MONTBRUN, 75014 PARIS - France


BRUNO SYLVESTRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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