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Marques déposées par monsieur Sylvestre Bénard
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PANORAMAP LE PROJET EST LA CARTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PANORAMAP LE PROJET EST LA CARTE
Monsieur Sylvestre Bénard

Numéro de dépôt :
4439300
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PANORAMAP LE PROJET EST LA CARTE de Sylvestre Bénard

Présentation de la marque PANORAMAP LE PROJET EST LA CARTE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par monsieur Sylvestre Bénard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANORAMAP LE PROJET EST LA CARTE »

Le déposant est monsieur Sylvestre Bénard domicilié(e) 10 chemin de proupeine - 74000 - annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kaleis agence numérique, Monsieur Sylvestre Bénard domicilié(e) 10 chemin de proupeine - 74000 - annecy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Sylvestre Bénard a également déposé les autres marques suivantes : PANOMAP LE PROJET EST LA CARTE


Monsieur Sylvestre Bénard - 10 chemin de proupeine - 74000 - annecy - France


Kaleis agence numérique, Monsieur Sylvestre Bénard - 10 chemin de proupeine - 74000 - annecy - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 3 décembre 2018 - Retrait partiel n°739472 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744220 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Programmes informatiques de traitement de données; logiciels (programmes enregistrés) ;

Logiciel-service (SaaS).