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Marques déposées par monsieur sylvestre Benard
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PANOMAP LE PROJET EST LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANOMAP LE PROJET EST LA CARTE
Monsieur sylvestre Benard

Numéro de dépôt :
4481888
Date de dépôt :
11/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2028
PANOMAP LE PROJET EST LA CARTE de sylvestre Benard

Présentation de la marque PANOMAP LE PROJET EST LA CARTE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par monsieur sylvestre Benard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANOMAP LE PROJET EST LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur sylvestre Benard domicilié(e) 10 chemin de Proupeine - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kaleis Agence Numérique, Monsieur sylvestre Benard domicilié(e) 10 chemin de proupeine - 74000 - Annecy - France.

La marque PANOMAP LE PROJET EST LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOMAP LE PROJET EST LA CARTE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

sylvestre Benard a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMAP LE PROJET EST LA CARTE


Monsieur sylvestre Benard - 10 chemin de Proupeine - 74000 - Annecy - France


Kaleis Agence Numérique, Monsieur sylvestre Benard - 10 chemin de proupeine - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°746845 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Programmes informatiques de traitement de données; logiciels (programmes enregistrés); tous ces produits à l'exclusion des programmes informatiques et logiciels de type SCADA (Système de contrôle et d'acquisition de données) pour la supervision et/ou la commande d'installations techniques ou de procédés industriels, et à l'exclusion des programmes informatiques et logiciels pour l'historisation et la restitution des informations générées par des installations techniques ou procédés industriels ;

Logiciel-service (Saas), à l'exclusion de ceux de type SCADA (Système de contrôle et d'acquisition de données) pour la supervision et/ou la commande d'installations techniques ou de procédés industriels et à l'exclusion de ceux pour l'historisation et la restitution des informations générées par des installations techniques ou procédés industriels.