Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEGORIA PHOTOVOLTAÏQUE
Monsieur Sylvere HAMEL, agissant pour le compte de la Société TEGORIA en cours de formation

Numéro de dépôt :
4138797
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2024
TEGORIA PHOTOVOLTAÏQUE de Sylvere HAMEL

Présentation de la marque TEGORIA PHOTOVOLTAÏQUE

Déposée le 3 décembre 2014 par monsieur Sylvere HAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TEGORIA PHOTOVOLTAÏQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Sylvere HAMEL domicilié(e) 33-43 AV GEORGES POMPIDOU - 31130 - BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas MORVILLIERS, Société d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18, rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TEGORIA PHOTOVOLTAÏQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEGORIA PHOTOVOLTAÏQUE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.


Monsieur Sylvere HAMEL, agissant pour le compte de la Société TEGORIA en cours de formation - 33-43 AV GEORGES POMPIDOU - 31130 - BALMA - France


Maître Nicolas MORVILLIERS, Société d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC - 18, rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651035 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cellules solaires ; cellules solaires pour la production d'électricité ; panneaux solaires ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; panneaux solaires portables pour la production d'électricité ; modules solaires ; modules solaires photovoltaïques ; plaques solaires ; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable ; appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils et installations de chauffage à énergie solaire ; capteurs d'énergie solaire pour chauffage ; appareils de ventilation à énergie solaire ; appareils et instruments accumulateurs de chaleur [énergie solaire] ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations de conditionnement d'air ; collecteurs solaires (chauffage) ; pompes à chaleur.

Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaires, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment des énergies nouvelles, du photovoltaïque, des pompes à chaleurs ou solaire thermique. Expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable. Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie. Conseils et informations commerciales sur les consommations en énergie ; démonstration de produits. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité. Services de vente d'électricité ; services de vente d'énergie.

Affaires financières ; affaires immobilières.

Installation de systèmes d'énergie solaire ; installation de générateurs d'électricité ; réparation et entretien de générateurs d'électricité ; construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et d'appareils de production et de distribution d'énergie et d'équipements liés à ces activités ; information et conseil en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et d'appareils de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; services de sous-traitance dans le domaine de l'électricité.

Transport, distribution, fourniture (distribution) et stockage d'énergie et d'électricité.

Production d'énergie ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire.

Recherche scientifique et industrielle dans le domaine des énergies renouvelables et de la production d'électricité ; étude de projets techniques dans le domaine des énergies renouvelables et de la production d'électricité ; conseils et informations relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; audit en matière d'énergie ; contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité.