Déposée le 5 septembre 2011 par la société Sylvana Saint-Mars
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SSM SYLVANA SAINT MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Sylvana Saint-Mars domicilié(e) 7 rue Charles Brune - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 170 345 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Silvana Saint-Mars domicilié(e) 7 rue Charles Brune - 28000 - CHARTRES - France.
La marque SSM SYLVANA SAINT MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSM SYLVANA SAINT MARS est expirée depuis le 5 septembre 2021.
Sylvana Saint-Mars - 7 rue Charles Brune - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 492170345
Silvana Saint-Mars - 7 rue Charles Brune - 28000 - CHARTRES - France
Republication pour erratum - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Errata de la publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Métaux précieux et leurs alliages, objets d'art (en métaux précieux), articles de bijouterie et joaillerie, bijoux fantaisie, anneaux et bagues de bijouterie, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets de bijouterie, broches de bijouterie, chaînes de bijouterie et de montres, colliers de bijouterie, médailles, médaillons, pierres précieuses, instruments d'horlogerie et chronométrique, montres et bracelets de montres : coffret à bijoux ; boites en métaux précieux ;
Photographies ; articles de papeterie ; boites en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, carton ou en matiere plastiques pour l'emballage.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; produits en cuir et en imitation de cuir à savoir : porte-clés [maroquinerie], sacs à main, bagages, portefeuilles, bourses, porte-documents, porte-carte, sacs d'écolier ; sacs de plage, sacoches de voyage, valises, peaux, malles et sacs de voyage, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à provisions, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, parapluies, parasols, ferrures en métal pour sacs, cannes, ferrures en métal pour cannes, trousse de toilette (vide), valises de voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage, mallette pour documents, étuis pour clés, harnachements, fouets, articles de sellerie ; sac ou sachets (enveloppes ou pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chemises, foulards, robes de mariée, costume de marié, casquettes, chaussettes, chemises, foulards, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; fourrures (vêtements) : cravates ; chaussons ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons ; fleurs artificielles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour chevelure.
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