Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAN CERTIFICATION PARTNER
SYLVAN LEARNING SYSTEMS

Numéro de dépôt :
95589936
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque SYLVAN CERTIFICATION PARTNER

Déposée le 27 septembre 1995 par SYLVAN LEARNING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVAN CERTIFICATION PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est SYLVAN LEARNING SYSTEMS, domicilié(e) 9135 Guilford Road, Colombie, Maryland 21406 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SYLVAN CERTIFICATION PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAN CERTIFICATION PARTNER est expirée depuis le 27 septembre 2005.

SYLVAN LEARNING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE SYLVAN , SYLVAN FRANCE


SYLVAN LEARNING SYSTEMS - 9135 Guilford Road, Colombie, Maryland 21406 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Services de contrôle, à savoir tests de gestion, d'évaluation et de certification