Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SYLVAN FRANCE
SYLVAN LEARNING SYSTEMS LLC, Inc. (société de droit de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
3270743
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SYLVAN FRANCE de SYLVAN LEARNING SYSTEMS LLC

Présentation de la marque SYLVAN FRANCE

Déposée le 30 janvier 2004 par SYLVAN LEARNING SYSTEMS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVAN FRANCE »

Le déposant est SYLVAN LEARNING SYSTEMS LLC, Inc. (société de droit de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 111 South Calvert Street, Suite 2810, Baltimore Maryland 21202,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Jolivet Avocat à la Cour Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26, cours Albert 1er,75008 Paris - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SYLVAN LEARNING SYSTEMS LLC a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE SYLVAN


SYLVAN LEARNING SYSTEMS LLC, Inc. (société de droit de l'Etat de Delaware) - 111 South Calvert Street, Suite 2810, Baltimore Maryland 21202,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Dominique Jolivet Avocat à la Cour Gide Loyrette Nouel - 26, cours Albert 1er,75008 Paris - 75008 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403860 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Tous supports magnétiques et électroniques se rapportant à la formation et à l'éducation. Tous supports écrits se rapportant à la formation et à l'éducation. Organisation de voyages éducatifs en France et à l'étranger. Formation, éducation, enseignement incluant les tests, les évaluations et les certifications ; organisation et conduite de séminaires, de concours, de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à des buts culturels et éducatifs. Services de franchisage dans le domaine de l'éducation, à savoir : transfert de savoir faire et concession de licences ; services de tests, notamment pour l'administration et l'évaluation d'aptitudes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.