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Marques déposées par la société SYLVALLIANCE
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BIO FOREST AVENIR La forêt gagne du terrain
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO FOREST AVENIR La forêt gagne du terrain
SYLVALLIANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3689441
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
BIO FOREST AVENIR La forêt gagne du terrain de SYLVALLIANCE

Présentation de la marque BIO FOREST AVENIR La forêt gagne du terrain

Déposée le 5 novembre 2009 par la société SYLVALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO FOREST AVENIR La forêt gagne du terrain »

Le déposant est la société SYLVALLIANCE domicilié(e) 1 AV MAURICE LACOSTE - 33920 - SAINT SAVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 424 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVALLIANCE domicilié(e) 1 AV MAURICE LACOSTE - 33920 - SAINT SAVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FOREST AVENIR La forêt gagne du terrain est expirée depuis le 5 novembre 2019.

SYLVALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : Woodalliance


SYLVALLIANCE, ASSOCIATION - 1 AV MAURICE LACOSTE - 33920 - SAINT SAVIN - France - SIREN 481424406


SYLVALLIANCE - 1 AV MAURICE LACOSTE - 33920 - SAINT SAVIN - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543109 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus)

Éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.