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Marques déposées par madame Sylvaine Normand
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domaine des vignerais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine des vignerais
Madame Sylvaine Normand

Numéro de dépôt :
4533325
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
domaine des vignerais de Sylvaine Normand

Présentation de la marque domaine des vignerais

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par madame Sylvaine Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine des vignerais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est madame Sylvaine Normand domicilié(e) 10 allée en darèze - 71960 - La roche Vineuze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvaine Normand domicilié(e) 10 allée en darèze - 71960 - La Roche Vineuze - France.

La marque domaine des vignerais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine des vignerais arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

Sylvaine Normand a également déposé les autres marques suivantes : domaine sylvaine et alain normand , NORMAND SYLVAINE & ALAIN VIGNERONS PAR PASSION MACON LA ROCHE VINEUSE-POUILLY- FUISSE SAINT VERAN- BOURGOGNE N


Madame Sylvaine Normand - 10 allée en darèze - 71960 - La roche Vineuze - France


Madame Sylvaine Normand - 10 allée en darèze - 71960 - La Roche Vineuze - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Vins d'appellation d'origine protégée.