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Marques déposées par madame SYLVAINE LE MEUR
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TY JAUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY JAUNE
Madame SYLVAINE LE MEUR

Numéro de dépôt :
4571775
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
TY JAUNE de SYLVAINE LE MEUR

Présentation de la marque TY JAUNE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par madame SYLVAINE LE MEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est madame SYLVAINE LE MEUR domicilié(e) 7 Allée Park An Aber - 29290 - Saint-Renan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer domicilié(e) 5 AVENUE DE MESSINE - 75008 - paris - France.

La marque TY JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY JAUNE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.


Madame SYLVAINE LE MEUR - 7 Allée Park An Aber - 29290 - Saint-Renan - France


BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer - 5 AVENUE DE MESSINE - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 29 janvier 2020 - Immatriculation de société n°778479 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Boissons alcoolisées à l’exception des bières, boissons spiritueuses; boissons spiritueuses à l’anis; mélanges alcoolisés pour cocktails; pastis.