Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO2 LIBRE
Madame Sylvaine Fournier

Numéro de dépôt :
4448582
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
SO2 LIBRE de Sylvaine Fournier

Présentation de la marque SO2 LIBRE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par madame Sylvaine Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO2 LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est madame Sylvaine Fournier domicilié(e) Bonhoste - 33420 - Saint Jean de Blaignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles Fournier, Madame Sylvaine Fournier domicilié(e) château de Bonhoste - 33420 - Saint Jean de Blaignac - France.

La marque SO2 LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO2 LIBRE arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

Sylvaine Fournier a également déposé les autres marques suivantes : Bonhoste Totalement Libre , SO LIBRE , Château de Bonhoste , R'oak n'Beer


Madame Sylvaine Fournier - Bonhoste - 33420 - Saint Jean de Blaignac - France


EARL Vignobles Fournier, Madame Sylvaine Fournier - château de Bonhoste - 33420 - Saint Jean de Blaignac - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.