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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVAIN
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CHARLOTTE CORDAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLOTTE CORDAY
SARL SYLVAIN

Numéro de dépôt :
4642848
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
CHARLOTTE CORDAY de SYLVAIN

Présentation de la marque CHARLOTTE CORDAY

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLOTTE CORDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVAIN domicilié(e) 9 RUE JEAN ROMAIN - 14000 - caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jérôme boutel domicilié(e) 12 chemin du gué romain - 14320 - LAIZE-CLICHAMPS - France.

La marque CHARLOTTE CORDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE CORDAY arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : Les ruches du bout du monde , IntuiCare , Flamy's , WARDEN


SARL SYLVAIN - 9 RUE JEAN ROMAIN - 14000 - caen - France


Monsieur jérôme boutel - 12 chemin du gué romain - 14320 - LAIZE-CLICHAMPS - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Thé ; cacao ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao.