Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KITOO SIMPLE
Sylvain WEILER Thomas JULLIEN Yann BRILLAUD Yves CASSIEDE Didier WEILER
Numéro de dépôt :
3769125
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque KITOO SIMPLE
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par Sylvain WEILER, Thomas JULLIEN, Yann BRILLAUD, Yves CASSIEDE, Didier WEILER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KITOO SIMPLE »
Les déposants sont Sylvain WEILER domicilié(e) BATEAU PION HALAGE DE FROMONVILLE 77140 NEMOURS - France, Thomas JULLIEN domicilié(e) 3 rue Emile Burgault - 56000 - VANNES - France, Yann BRILLAUD domicilié(e) 13 CHEMIN DE DAULET - 33610 - CANEJAN - France, Yves CASSIEDE domicilié(e) 19 Impasse Bouthier - 33100 - BORDEAUX - France, Didier WEILER domicilié(e) 3 RUE DES MOULINS - 77710 - NANTEAU SUR LUNAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann BRILLAUD domicilié(e) 13 CHEMIN DE DAULET - 33610 - CANEJAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Didier WEILER - 3 RUE DES MOULINS - 77710 - NANTEAU SUR LUNAIN - France
Yann BRILLAUD - 13 CHEMIN DE DAULET - 33610 - CANEJAN - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552170 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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