Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sylvain VENTRE
/
ICILA ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICILA ARCHITECTURE
M. Sylvain VENTRE

Numéro de dépôt :
4327914
Date de dépôt :
09/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2027
ICILA ARCHITECTURE de Sylvain VENTRE

Présentation de la marque ICILA ARCHITECTURE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par monsieur Sylvain VENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICILA ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur Sylvain VENTRE domicilié(e) 332 route de la Fougère - 73100 - GRESY-SUR-AIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain VENTRE domicilié(e) 332 RUE de la Fougère - 73100 - GRESY-SUR-AIX - France.

La marque ICILA ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICILA ARCHITECTURE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.


M. Sylvain VENTRE - 332 route de la Fougère - 73100 - GRESY-SUR-AIX - France


M. Sylvain VENTRE - 332 RUE de la Fougère - 73100 - GRESY-SUR-AIX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Architecture ; décoration intérieure .