M. Sylvain Valadas, Agissant pour le compte de la société "SGV" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4044889
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2023
Présentation de la marque L'appel à Tarte
Déposée par voie électronique le 5 novembre 2013 par monsieur Sylvain Valadas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'appel à Tarte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est monsieur Sylvain Valadas domicilié(e) 18 Rue du Château - 92250 - La Garenne Colombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Valadas domicilié(e) 18 Rue du Château - 92250 - La Garenne Colombes - France.
La marque L'appel à Tarte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'appel à Tarte est expirée depuis le 5 novembre 2023.
M. Sylvain Valadas, Agissant pour le compte de la société "SGV" en cours de formation - 18 Rue du Château - 92250 - La Garenne Colombes - France
M. Sylvain Valadas - 18 Rue du Château - 92250 - La Garenne Colombes - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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