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Marques déposées par Sylvain TOULLER
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VIN BONACCORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIN BONACCORD
Sylvain TOULLER Agissant pour le compte de la société “ VIN BONACCORD ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3640359
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
VIN BONACCORD de Sylvain TOULLER

Présentation de la marque VIN BONACCORD

Déposée le 31 mars 2009 par Sylvain TOULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN BONACCORD »

Le déposant est Sylvain TOULLER Agissant pour le compte de la société “ VIN BONACCORD ” en cours de formation domicilié(e) 4 allée des Hortensias,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck MILHEM domicilié(e) 16 rue de la Concorde,93160 NOISY-LE-GRAND - 93160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN BONACCORD est expirée depuis le 31 mars 2019.


Sylvain TOULLER Agissant pour le compte de la société “ VIN BONACCORD ” en cours de formation - 4 allée des Hortensias,75014 PARIS - 75014 - France


Franck MILHEM - 16 rue de la Concorde,93160 NOISY-LE-GRAND - 93160 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.